Author: LE COCQ (PIERRE OU LE COQ).
Title: Traité des différentes espèces de biens, avec un Traité des actions suivant les Principes du Droit français et du Droit coutumier de la Province de Normandie, pour le for de la conscience et pour servir de suite au Traité de l'état des personnes.
Description: A Caen, chez P. Chalopin, 1777. 3 vol. in-12 (168 x 98 mm) de 1 f. bl. 10 ff. n.fol. 411 pp. et 1 f. bl. ; 2 ff. bl. 4 ff. n.fol. 468 pp. et 1 f. bl. ; 1 f. bl. 4 ff. n.fol. 304 pp. + ix pp. 3 ff. n.fol. 240 pp. et 1 f. bl. Reliures uniformes de l'époque de plein veau marbré havane, plats jansénistes, dos à nerfs richement ornés de filets à froid, jeu de filets dorés sur les coupes, doubles caissons d'encadrement dorés, fleurons dorés, semis de pointillés dorés, pièces de titre de maroquin chair, pièces de tomaison de maroquin ébène, titre doré, tomaison dorée, palette dorée en queue, file doré sur les coupes, toutes tranches rouges. Edition originale rare, complète des trois volumes la constituant, agréablement reliés à l'époque. ''Ces biens, dont il est ici question, sont non seulement les biens mobiliers et immobiliers, les bien fonds réels ou fictifs, les propres et les acquêts, mais encore, les prérogatives, les droits et autres sortes d'avantages annexés très souvent aux biens fonds. L'auteur commence son propos en évoquant les liens qu'il appelle vacants. Viennent donc ici les trésors, les varechs, et les choses gaives ou les effets perdus que peuvent trouver des particuliers. Viennent ensuite les biens d'Eglise. Se trouvent ici des questions sur l'acquisition et l'aliénation de cette espèce de biens, avec les droits d'amortissement, d'indemnité et autres auxquels ils sont assujettis. Il est ensuite question des biens mobiliers, évoquant ici particulièrement les servitudes rustiques et urbaines, comme les murs mitoyens, les droits de vue, de passage, de clôture et les arbres plantés entre voisins. L'auteur fait ensuite mention des successions, expliquant avec soin les propres et le remplacement de ces biens, la substitution, et surtout ici, de l'héritier par bénéfice d'inventaire, de la renonciation et de la subrogation aux droits d'héritier, des successions en ligne directe et collatérale, des prérogatives du fils aîné et conséquemment, du préciput noble et roturier, enfin, des charges et obligations des héritiers. Enfin, l'auteur évoque les biens nobles, roturiers et en franc-aleu. Chapitre suivi d'un traité des actions''. Quérard V, La France littéraire, p. 60 (qui ne cite qu'une édition de 1778). Angles élimés. Léger travail de vers affectant la marge des premiers feuillets du premier volume (sans atteinte au texte). Quelques rousseurs et feuillets légèrement brunis. Nonobstant, bel ensemble. Rare.

Keywords: [DROIT NOTARIAL - NOTAIRES] , LE COCQ (Pierre ou LE COQ).