Author: GRENIER (JEAN, BARON).
Title: Traité des hypothèques.
Description: Clermont-Ferrand, Thibaud-Landriot, 1824. 2 forts vol. in-4 (267 x 197 mm) de 1 f. bl. 2 ff. n.fol. xl - 634 pp. 1 f. n.fol. et 1 f. bl. ; 1 f. bl. vii - 595 pp. et 1 f. bl. Reliures uniformes de l'époque de pleine basane flammée blonde, plats jansénistes, dos lisses ornés de doubles filets dorés, roulettes dorées, larges fleurons dorés, large palette dorée en queue, titre doré, tomaison dorée, tranches jaunes et mouchetées. Complet des deux volumes. ''Indépendamment de ces Rapports et Discours, la baron Grenier et le chancelier Faure, actuellement conseiller d'Etat, étant secrétaires de la section de législation du Tribunal, ont rédigé alternativement sur chacun des titres du Code Civil, les observations arrêtées par cette section, telles qu'elles furent envoyées au Conseil d'Etat, et qu'on les voit dans les discussions imprimées qui ont précédé le Code. Le baron Grenier devint membre en 1807 du Corps-législatif, dans lequel il fut formé trois commissions de sept membres chacune : il fut nommé membre de la commission de législation civile et criminelle, qui le fit son secrétaire : en cette qualité, il rédigea les Observations arrêtées dans le sein de cette Commission sur le Code criminel, et telles qu'elles furent présentées au Conseil d'Etat''. (in Quérard). ''Dans ce discours, je me propose de présenter des idées générales sur les législations anciennes, relatives aux hypothèques. J'offrirai, sur la législation actuelle, des réflexions particulières, propres à en faire connaître l'ensemble, et à mettre en état d'apprécier les critiques qui en ont été faites. J'indiquerai quelques imperfections sur lesquelles j'appelle spécialement l'attention du législateur, qui pourra y remédier, sans attaquer les bases fondamentales de la loi''. (in Discours préliminaire). Reçu avocat au parlement de Paris, Grenier vint se fixer à Riom en 1776 et y exerça successivement la profession d'avocat (barreau de la sénéchaussée d'Auvergne) et l'emploi de secrétaire provincial. Il se distingua par son talent et son savoir: il fit paraître en 1785 un Commentaire, qui fut très remarqué, sur une matière neuve et difficile: l'édit des hypothèques de 1771. Il coopéra à la rédaction de la loi du 11brumairean VII sur les hypothèques, et fut adjoint à la commission qui avait été chargée de la rédaction du premier projet du code civil, dont les neuf premiers titres avait été imprimés. Quérard III, La France littéraire, p. 468 (ne citant qu'une édition de 1829) - Brunet II, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 1733 - Dupin, 1960. Quelques frottements épars affectant les reliures. Angles émoussés. Discrète auréole angulaire affectant les premiers et derniers feuillets de chacun des volumes. Quelques rousseurs éparses. Du reste, bonne condition.

Keywords: [DROIT NOTARIAL - NOTAIRES] , GRENIER (Jean, Baron).