Author: [SECONDE RESTAURATION : PROJET DE LOI D'AMNISTIE]
Title: Réunion de 21 documents représentant l'opinion de diverses personnalités de la Chambre des Députés.
Description: Ces documents datent tous de janvier 1816 ; in-8, brochés ; imprimés à Paris par Hacquart et par Fain et Didot. -Opinion de M. le chevalier Maine de Biran. 46, (2) pp.-Opinion de M. le Comte Humbert de Sesmaisons (député Loire-Inférieure). 6, (2) pp.-Opinion de M. Jankovics de Jeszenicze (député de la Meurthe). (10) pp.-Opinion de M. de Cottan (député du Rhône). 20 pp.-Opinion de M. le Prince de Chimay (député des Ardennes). 11 pp.-Opinion de M. le Comte d'Albon (député du Rhône). 8 pp.-Opinion de M. le Comte de Botdemu (député du Morbihan). 11 pp.-Opinion de M. le Comte de Roncherolles (député de l'Eure). 11 pp.-Opinion de M. Becquey (député Haute-Marne). 11 pp.-Opinion de M. le Baron de Brigode (député du Nord). 34, (2) pp.-Opinion de M. Colomb (député des Hautes Alpes). 17 pp.-Opinion du Comte de Salaberry (député Loir et Cher). 12 pp.-Opinion de le Baron Coppens (député du Nord). 7 pp.-Opinion de M. Feuillant (député Maine et Loire). 22, 2 pp.-Opinion de Chiflet (député du Doubs). 19 pp.-Opinion de M. Siméon (député du Var). 20 pp.-Opinion de le Vicomte de Castellbajac (député du Gers). 8 pp.-Opinion de le Baron de Calvet-Madaillan (député Ariège). 12 pp.-Opinion de Sirieys de Mayrimhac (député Lot). 15 pp.-Opinion d'un membre qui ne parviendra point à la tribune. 7 pp.-Projet de Loi d'Amnistie dopté par la Chambre des Députés le 6 janvier 1816 ; présenté à la Chambre des Pairs le 9 du même mois. Discours prononcé par M. le Duc de Richelieu, Président du Conseil des Ministres...Cette loi d'Amnistie condamnait toute la famille de Bonaparte à l'exil définitif et condamnait les régicides au même exil, tous les autres participants étaient amnistiés.Les documents sont en très bon état.PRIX POUR L'ENSEMBLE.

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