Author: BERGOGNIE
Title: Table Analytique et Raisonnée des Arrêts Contenus dans le Bulletin de la Cour de Cassation, Rendus, en Matière Civile seulement, depuis le 1er Vendémiaire an X, jusqu'au 1er Janvier 1806. Avec des Observations sur les Arrêts, des Réflexions sur la Législation actuelle, l'Indication des Articles du Code Napoléon, de Procédure Civile et de Commerce, sur lesquels il est intervenu des Décisions remarquables jusqu'au 1er Janvier 1809 ; enfin avec les Lois, les Décrets Impériaux, les Avis du Conseil d'Etat et les Décisions des Ministres, rendus jusqu'à la même époque, et qui servent de développement ou d'explication à plusieurs Dispositions des différents Codes.
Description: Paris, Vanraest et Lapeyre, 1810. in-4 : viij, 576 pp. 1 f. (une petite galerie de ver marginale au début du volume sans aucune affectation du texte et quelques rousseurs sans gravité). demi-bas. blonde, dos lisse orné, pièce de titre rouge, tranches rouges (menus défauts : deux très petits accrocs à la coiffe supérieure, un léger frottement à un coin - reliure de l'époque). TRES BON EXEMPLAIRE AGREABLEMENT RELIE. Par M. Bergognié, Président à la Cour Impériale d'Agen, et Membre de la Société d'Agriculture, Sciences et Arts de la même ville ; peut-être s'agit-il de Pierre Bergognié, né en 1754, à Layrac, Lot-et-Garonne ? (Les deux éditions de cet ouvrage figurent au Catalogue BN-OPALE PLUS).

Keywords: DROIT - 19EME SIECLE - REGIONALISME - Lot-Et-Garonne - Agen - LAW - LOCAL HISTORY - ESTIMATION -