Author: BORNIER (PHILIPPE), MONTPELLIER, 1634-1711, (CHARLES-ANTOINE BOURDOT DE RICHEBOURG)
Title: CONFERENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roi de France et de Navarre, Avec les Anciennes Ordonnances du Royaume, le Droit Ecrit & les Arrêts ; Enrichies d'Annotations et de Décisions Importantes. Nouvelle Edition, Corrigée & Augmentée des Edits, Déclarations, & Arrêts Donnez en Interprétation des Ordonnances ; De plusieurs Réglements du Conseil.
Description: A Paris, Chez les Associez Choisis, 1737. 2 t. in-4 : 8 ff. 530 pp. cclij, 46 ff. / 938 pp. (bon état intérieur). en deux vol. veau brun, dos orné à nerfs (cuir sec, manque une pièce de titre et une pièce de tomaison, un mors sup. fendu en tête, de petits accrocs aux coiffes, coupes frottées en pied - reliure de l'époque). Exemplaire en bon état intérieur, mais avec sa reliure usagée. Edition qui renferme les commentaires sur l'ordonnance de 1667 pour les matières civiles, sur l'ordonnance d'août 1669 ; un important châpitre intitulé : "Arrêts du conseil d'estat du roy donnez en interprétation des nouvelles ordonnances de sa majesté, et en cassation des arrêts rendus contre la disposition d'icelles" ; les commentaires sur l'ordonnance de 1670 pour les matières criminelles ; un châpitre concernant les édits et déclarations sur les duels ; les réglements concernant la procédure du conseil et : le COMMENTAIRE SUR L'EDIT DE 1673 SUR LE COMMERCE, qui sera imprimé à part à Paris, en 1749, format in-12. Camus et Dupin, 1128 et 2142 ; ne figure pas au Catalogue BN-OPALE PLUS.

Keywords: DROIT - Ordonnances - Commerce - Cassation - 18EME SIECLE - Duels - LAW - ESTIMATION -